SMPS/SMGS

Le SMPS et le SMGS sont deux conventions internationales qui s’appliquent, en Europe de l’Est et en Asie, aux transports ferroviaires internationaux de voyageurs et de marchandises. Les Etats membres de l’OSJD, qui sont parfois également membres de l’OTIF, appliquent pour la plupart ces deux conventions : vous trouverez ci-dessous un aperçu des Etats dans lesquels sont applicables :

  • le SMPS et/ou les Règles uniformes CIV,
  • le SMGS et/ou les Règles uniformes CIM.

Vous pouvez accéder au texte russe des deux conventions au moyen du lien ci-après : http://www.osjd.org

Fichiers

Flyer Common CIM/SMGS Consignment Note
Flyer Common CIM/SMGS Consignment Note
1 juillet 2013

Common CIM/SMGS Consignment Note for Euro-Asian Rail Freight Shipments

Edition du 1er juillet 2013

Fichiers disponibles:

Common CIM/SMGS Consignment Note for Euro-Asian Rail Freight Shipments

Edition du 1er juillet 2013

Scope of CIV and SMPS
Scope of CIV and SMPS
1 août 2016

Aperçu du champ d’application des RU CIV et du SMPS

Carte établie par le CIT montrant le champ d’application des deux conventions.

Etat au 1er août 2016

1 page

Fichiers disponibles:

Aperçu du champ d’application des RU CIV et du SMPS

Carte établie par le CIT montrant le champ d’application des deux conventions.

Etat au 1er août 2016

1 page

Scope of CIM and SMGS
Scope of CIM and SMGS
1 août 2016

Aperçu du champ d’application des RU CIM et du SMGS

Carte établie par le CIT montrant le champ d’application des deux conventions.

Etat au 1er août 2016

1 page

Fichiers disponibles:

Aperçu du champ d’application des RU CIM et du SMGS

Carte établie par le CIT montrant le champ d’application des deux conventions.

Etat au 1er août 2016

1 page