Le CIT

Le Comité international des transports ferroviaires (CIT) est une association regroupant environ 216 entreprises ferroviaires et compagnies maritimes qui effectuent des transports internationaux de voyageurs et/ou de marchandises. 130 entreprises sont directement affiliées au CIT, 80 le sont par l’intermédiaire d’organisations associées. Le CIT est une association de droit suisse (art. 60 ss du Code civil suisse), dont le siège se trouve à Berne.

Conférence du CIT sur les transports de marchandises soumises à des restrictions de droit public

Conférence du CIT sur les transports de marchandises soumises à des restrictions de droit public [PDF]

Nous avons le plaisir de vous inviter à la Conférence du CIT sur les transports de marchandises soumises à des restrictions de droit public. Elle aura lieu le 24 mai 2018 au siège du CIT à Berne. Cette conférence s’adresse exclusivement aux membres du CIT, en particulier aux experts au sein des entreprises confrontés aux transports de marchandises soumises à des régimes particuliers d’autorisations. Elle a pour but d’apporter une contribution substantielle au développement des produits marchandises du CIT.

+

CIT-Info 4/2017

CIT-Info 4/2017 [PDF]

  • Travaux de la CESAP sur le transport intermodal en Asie du Nord-Est et en Asie centrale
  • Mise en service du nouveau corridor ferriviaire Bakou-Tbilissi-Kars (BTK)
  • Groupe de travail CIV
  • Avancement dans la procédure de révision du PRR
  • Groupe de travail CIM
  • 4ème réunion de la Commission Multimodalité
  • Droit et pratique
  • Pro Domo
  • Calendrier CIT

+

Annual report 2016

Annual report 2016 [PDF]

We are very pleased to present you the CIT’s Annual Report 2016.

The CIT has a clear mission: we want to support our members in ways that will enable them to successfully provide international passenger and freight services by rail. Creating transparency between different legal regimes, making harmonised and standardised products available to members and moving ahead with the elimination of legal and administrative barriers – these were the areas we focused on again in 2016.

+

Guideline CMR-CIM-SMGS

Guideline CMR-CIM-SMGS [PDF]

Etat avril 2017

Le CIT a élaboré avec IRU un guide complet des régimes de responsabilité CMR – CIM – SMGS. Il a pour but d’établir une comparaison détaillée entre le droit international du transport ferroviaire des marchandises (COTIF/CIM et SMGS) et le droit international du transport routier des marchandises (CMR).

Cette comparaison des législations a une valeur ajoutée particulière, car c’est la première fois que les règles des RU CIM et du SMGS sont prises en considération et que la comparaison s’étend, du point de vue géographique, au champ d’application de la COTIF/CIM et à celui du SMGS.

+

Nouvelles éditions des guides marchandises et wagons du CIT

Les nouvelles versions du GLV-CIM, du GTM-CIT , du GLW-CUV et du GTW-CIT visent à faciliter la mise en oeuvre des versions électroniques de la lettre de voiture et de la lettre wagon. Leur présentation et leur interactivité ont été améliorées pour une utilisation plus conviviale.

+