Le CIT

Le Comité international des transports ferroviaires (CIT) est une association regroupant environ 216 entreprises ferroviaires et compagnies maritimes qui effectuent des transports internationaux de voyageurs et/ou de marchandises. 130 entreprises sont directement affiliées au CIT, 80 le sont par l’intermédiaire d’organisations associées. Le CIT est une association de droit suisse (art. 60 ss du Code civil suisse), dont le siège se trouve à Berne.

Réédition des produits du CIT sous forme numérique

Grâce à la réédition des produits du CIT sous forme numérique, la présentation des documents est modernisée et surtout leur utilisation est beaucoup plus conviviale.

Plusieurs produits ont déjà été réédités selon le nouveau système : GLV-CIM, GTM-CIT , GLW-CUV, GTW-CIT (1er janvier 2017), MIRT, AIV (9 décembre 2018), GLV-CIM/SMGS, GR-CIM/SMGS , CGT-CIM et CGT-EurAsia (1er janvier 2019).

Le solde des produits du CIT sera réédité d’ici à la fin 2019.

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CIT-Info 3/2018

CIT-Info 3/2018 [PDF]

  • Accélération des transports eurasiatiques CIM/SMGS
  • Décisions de l’Assemblée générale 2018 de l’OTIF
  • Conférence CIT/UIC des services des réclamations voyageurs
  • Le Groupe de travail CIM s’est réuni pour la première fois avec son nouveau Président
  • La multimodalité au centre des travaux du CIT
  • Révision des Règles uniformes CUI
  • Les E-GTC-I
  • Droit et pratique
  • Pro DoMo
  • Calendrier CIT
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Rapport annuel 2017

Rapport annuel 2017 [PDF]

We are very pleased to present you the CIT’s Annual Report 2017.

The CIT had a successful year in 2017. We were able to publish a range of new or updated CIT products for freight, passenger and multimodal transport.

The Annual Report 2017 gives you an overview of this work.

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Guideline CMR-CIM-SMGS

Guideline CMR-CIM-SMGS [PDF]

Etat avril 2017

Le CIT a élaboré avec IRU un guide complet des régimes de responsabilité CMR – CIM – SMGS. Il a pour but d’établir une comparaison détaillée entre le droit international du transport ferroviaire des marchandises (COTIF/CIM et SMGS) et le droit international du transport routier des marchandises (CMR).

Cette comparaison des législations a une valeur ajoutée particulière, car c’est la première fois que les règles des RU CIM et du SMGS sont prises en considération et que la comparaison s’étend, du point de vue géographique, au champ d’application de la COTIF/CIM et à celui du SMGS.

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