COTIF

Version trilingue de la Convention de base.

Applicable à partir du 5 avril 2006 / Etat 1er décembre 2010

42 pages

Ce produit du CIT n'a qu'un caractère informatif non contraignant et n'a donc pas la prétention d'être exhaustif. Il se base sur le document publié par l'OTIF. Celui-ci peut être consulté sur le site Internet de l'OTIF en cliquant sur le lien suivant: https://otif.org/fr/?page_id=172

Version trilingue des Règles uniformes CIM.

Applicables à partir du 1er juillet 2006 / Etat 1er mai 2016

39 pages

Ce produit du CIT n'a qu'un caractère informatif non contraignant et n'a donc pas la prétention d'être exhaustif. Il se base sur le document publié par l'OTIF. Celui-ci peut être consulté sur le site Internet de l'OTIF en cliquant sur le lien suivant: https://otif.org/fileadmin/new/3-Reference-Text/3A-COTIF99/05_Appendice_B.pdf

Carte établie par le CIT, montrant quels appendices de la COTIF sont applicables dans chaque Etat membre de l’OTIF.

Situation au 1er mai 2019

1 page

Ce produit du CIT n'a qu'un caractère informatif non contraignant et n'a donc pas la prétention d'être exhaustif. Il se base sur le document publié par l'OTIF.

Le Règlement concernant le transport international ferroviaire des marchandises dangereuses (RID) est l’appendice C à la COTIF et son annexe. Ce règlement s’applique au trafic international. La Commission d’experts du RID du l’OTIF décide des propositions de modification de l’appendice C à la COTIF et de son annexe.

Version trilingue des Règles uniformes CIV.

Applicables à partir du 1er juillet 2006

39 pages

Ce produit du CIT n'a qu'un caractère informatif non contraignant et n'a donc pas la prétention d'être exhaustif. Il se base sur le document publié par l'OTIF. Celui-ci peut être consulté sur le site Internet de l'OTIF en cliquant sur le lien suivant:https://otif.org/fileadmin/new/3-Reference-Text/3A-COTIF99/04_Appendice_A.pdf

Version trilingue des Règles uniformes CUV.

Applicables à partir du 1er juillet 2006 / Etat 1er juillet 2015

8 pages

Ce produit du CIT n'a qu'un caractère informatif non contraignant et n'a donc pas la prétention d'être exhaustif. Il se base sur le document publié par l'OTIF. Celui-ci peut être consulté sur le site Internet de l'OTIF en cliquant sur le lien suivant:https://otif.org/fileadmin/new/3-Reference-Text/3A-COTIF99/07_Appendice_D.pdf

Version trilingue des Règles uniformes CUI.

Applicables à partir du 1er juillet 2006 / Etat 1er juillet 2006

17 pages

Ce produit du CIT n'a qu'un caractère informatif non contraignant et n'a donc pas la prétention d'être exhaustif. Il se base sur le document publié par l'OTIF. Celui-ci peut être consulté sur le site Internet de l'OTIF en cliquant sur le lien suivant:https://otif.org/fileadmin/new/3-Reference-Text/3A-COTIF99/08_Appendice_E.pdf

Ce produit du CIT n'a qu'un caractère informatif non contraignant et n'a donc pas la prétention d'être exhaustif. Il se base sur le document publié par l'OTIF. Celui-ci peut être consulté sur le site Internet de l'OTIF en cliquant sur le lien suivant:https://otif.org/fileadmin/new/3-Reference-Text/3A-COTIF99/09_Appendice_F.pdf

Ce produit du CIT n'a qu'un caractère informatif non contraignant et n'a donc pas la prétention d'être exhaustif. Il se base sur le document publié par l'OTIF. Celui-ci peut être consulté sur le site Internet de l'OTIF en cliquant sur le lien suivant: https://otif.org/fileadmin/new/3-Reference-Text/3A-COTIF99/10_Appendice_G.pdf

Rapport explicatif consolidé

Applicable à partir du 1er janvier 2021

Ce produit du CIT n'a qu'un caractère informatif non contraignant et n'a donc pas la prétention d'être exhaustif. Il se base sur le document publié par l'OTIF. Celui-ci peut être consulté sur le site Internet de l'OTIF en cliquant sur le lien suivant: https://otif.org/fileadmin/new/3-Reference-Text/3A-COTIF99/06_Appendice_C.pdf

Edition 2017