Lettres circulaires

Voyageurs

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Fichiers

Circular letter 19/2017
2017-11-08

Documents du CIT révisés en trafic international voyageurs : MIRT et AIV

- La révision de l’« Accord concernant les rapports entre entreprises de transport dans le cadre du transport ferroviaire international des voyageurs (AIV) » concernant les points 1.8 et 3.4.3, ainsi que les annexes 1, 3 et 5

- La révision du « Guide des titres de transport ferroviaires internationaux (MIRT) »

Fichiers disponibles:

Documents du CIT révisés en trafic international voyageurs : MIRT et AIV

- La révision de l’« Accord concernant les rapports entre entreprises de transport dans le cadre du transport ferroviaire international des voyageurs (AIV) » concernant les points 1.8 et 3.4.3, ainsi que les annexes 1, 3 et 5

- La révision du « Guide des titres de transport ferroviaires internationaux (MIRT) »

Circular letter 16/2017
2017-09-01

Nouveaux produits du CIT et révision de certains produits en trafic voyageurs

- Les nouvelles « Lignes directrices du CIT sur la protection de la vie privée et le traitement des données à caractère personnel utilisées dans le transport international ferroviaire de voyageurs » (GDP CIT),


- Le nouvel outil intitulé « Cadre juridique international pour le trafic voyageurs par air et rail : analyse comparative » (« International legal framework for air and rail passenger traffic: A comparative analysis » ; en anglais uniquement),


- La révision du point 14.3 des « Conditions générales de transport pour le transport ferroviaire des voyageurs » (GCC-CIV/PRR),


- La révision de l’ « Avis concernant le transport de marchandises dangereuses dans les trains de voyageurs (point 6.2 des GCC-CIV/PRR) » (Avis RID) ainsi que de l’Info-Tableau RID correspondant.

Fichiers disponibles:

Nouveaux produits du CIT et révision de certains produits en trafic voyageurs

- Les nouvelles « Lignes directrices du CIT sur la protection de la vie privée et le traitement des données à caractère personnel utilisées dans le transport international ferroviaire de voyageurs » (GDP CIT),


- Le nouvel outil intitulé « Cadre juridique international pour le trafic voyageurs par air et rail : analyse comparative » (« International legal framework for air and rail passenger traffic: A comparative analysis » ; en anglais uniquement),


- La révision du point 14.3 des « Conditions générales de transport pour le transport ferroviaire des voyageurs » (GCC-CIV/PRR),


- La révision de l’ « Avis concernant le transport de marchandises dangereuses dans les trains de voyageurs (point 6.2 des GCC-CIV/PRR) » (Avis RID) ainsi que de l’Info-Tableau RID correspondant.

Circular letter 12/2017
2017-06-27

Accord concernant la poursuite du voyage en trafic international ferroviaire de voyageurs (AJC)

L'AJC est désormais disponible dans les trois langues du CIT (anglais, français et allemand) sur le site Internet du CIT sous la page « Voyageurs > Produits du CIT » (espace réservé aux membres).

Fichiers disponibles:

Accord concernant la poursuite du voyage en trafic international ferroviaire de voyageurs (AJC)

L'AJC est désormais disponible dans les trois langues du CIT (anglais, français et allemand) sur le site Internet du CIT sous la page « Voyageurs > Produits du CIT » (espace réservé aux membres).

Circular letter 21/2016
2016-08-30

Supplément aux documents pour le trafic international voyageurs

- GCC-CIV/PRR

- AIV

- MIRT

- Glossaire

- Table des matières

Fichiers disponibles:

Supplément aux documents pour le trafic international voyageurs

- GCC-CIV/PRR

- AIV

- MIRT

- Glossaire

- Table des matières

Circular letter 3/2016
2016-02-16

Guide relatif aux contrats de coopération en trafic international ferroviaire de voyageurs (MCOOP)

Le MCOOP est désormais disponible dans les trois langues du CIT (anglais, français et allemand) sur le site Internet du CIT sous la page « Voyageurs > Produits du CIT » (espace réservé aux membres).

Fichiers disponibles:

Guide relatif aux contrats de coopération en trafic international ferroviaire de voyageurs (MCOOP)

Le MCOOP est désormais disponible dans les trois langues du CIT (anglais, français et allemand) sur le site Internet du CIT sous la page « Voyageurs > Produits du CIT » (espace réservé aux membres).

Circular letter 21/2015
2015-12-13

Guide des titres de transport ferroviaires internationaux (MIRT)

Le MIRT est désormais disponible dans les trois langues du CIT (anglais, français et allemand) sur le site Internet du CIT sous la page « Voyageurs > Produits du CIT » (espace réservé aux membres).

Fichiers disponibles:

Guide des titres de transport ferroviaires internationaux (MIRT)

Le MIRT est désormais disponible dans les trois langues du CIT (anglais, français et allemand) sur le site Internet du CIT sous la page « Voyageurs > Produits du CIT » (espace réservé aux membres).

Circular letter 13/2015
2015-09-01

Supplément aux documents pour le trafic international voyageurs

- GCC-CIV/PRR

- AIV

Fichiers disponibles:

Supplément aux documents pour le trafic international voyageurs

- GCC-CIV/PRR

- AIV

Circular letter 19/2014
2014-11-26

Supplément aux documents pour le trafic international voyageurs

- GCC-CIV/PRR

- AIV

Fichiers disponibles:

Supplément aux documents pour le trafic international voyageurs

- GCC-CIV/PRR

- AIV

Circular letter 29/2013
2013-12-11

Suites de l'affaire ÖBB: Revision de l'AIV - Suppléments

Fichiers disponibles:

Suites de l'affaire ÖBB: Revision de l'AIV - Suppléments

Circular letter 22/2013
2013-09-26

Suites de l'affaire ÖBB: Modification du point 9.5.2 des GCC-CIV/PRR

Fichiers disponibles:

Suites de l'affaire ÖBB: Modification du point 9.5.2 des GCC-CIV/PRR

Circular letter 20/2013
2013-08-22

Supplément aux documents pour le trafic international voyageurs

Fichiers disponibles:

Supplément aux documents pour le trafic international voyageurs

Circular letter 8/2013
2013-03-28

Nouveau formulaire pour annoncer la perte ou la disparition de supports papier pré-imprimés avec le fond de garantie du CIT.

Fichiers disponibles:

Nouveau formulaire pour annoncer la perte ou la disparition de supports papier pré-imprimés avec le fond de garantie du CIT.

Circular letter 21/2012
2012-12-18

Fond de garantie CIT 2012

Fichiers disponibles:

Fond de garantie CIT 2012

Circular letter 14/2012
2012-07-01

Supplément au document GTT-CIV pour le trafic international voyageurs

Fichiers disponibles:

Supplément au document GTT-CIV pour le trafic international voyageurs

Circular letter 1/2012
2012-01-13

Corrigendum au 3ème supplément des GCC-CIV/PRR

Fichiers disponibles:

Corrigendum au 3ème supplément des GCC-CIV/PRR

Circular letter 33/2011
2011-12-09

Suppléments aux documents pour le trafic international voyageurs

Fichiers disponibles:

Suppléments aux documents pour le trafic international voyageurs

Circular letter 30/2011
2011-10-27

Suppléments aux documents pour le trafic international voyageurs

Fichiers disponibles:

Suppléments aux documents pour le trafic international voyageurs

Circular letter 19/2011
2011-06-15

Suppléments aux documents pour le trafic international voyageurs

Fichiers disponibles:

Suppléments aux documents pour le trafic international voyageurs