Trafic marchandises

Dans le domaine marchandises, le CIT œuvre principalement à deux niveaux, à savoir :

  • pour la mise en œuvre pratique de la législation en vigueur, en particulier des Règles uniformes CIM;

  • en faveur d’une collaboration standardisée et facilitée entre les entreprises de transport entre elles et avec leurs clients. A cet effet, le CIT met différents produits à la disposition de ses membres : accords , documents contractuels , guides et formulaires .

Répertoire d’adresses des membres du CIT

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Organes de travail

Les produits du CIT sont adoptés par la Commission CIM , composée actuellement des entreprises suivantes : BDZ, ČD Cargo, CFF/SBB Cargo, CFL, CFL Cargo, CFR MARFA, DB Cargo AG DE, DB Schenker Rail NL, EWSI, Green Cargo, HŽ Cargo, LG, PKP Cargo, RCA, RCH, RENFE, SNCB/NMBS, SNCF GEODIS, SŽ, TCDD, TRAINOSE, Trenitalia, VDV, ŽS, ŽSSK Cargo.

Les bases de décisions de la Commission sont préparées au sein de Groupe de travail CIM , ainsi que de groupes d’experts :

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Groupes CIM/SMGS

Les produits élaborés avec l’OSJD sont préparés par les organes du projet "Interopérabilité juridique CIM/SMGS" :

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Guideline CMR-CIM-SMGS

Guideline CMR-CIM-SMGS [PDF]

Le CIT a élaboré avec IRU un guide complet des régimes de responsabilité CMR – CIM – SMGS. Il a pour but d’établir une comparaison détaillée entre le droit international du transport ferroviaire des marchandises (COTIF/CIM et SMGS) et le droit international du transport routier des marchandises (CMR).

Cette comparaison des législations a une valeur ajoutée particulière, car c’est la première fois que les règles des RU CIM et du SMGS sont prises en considération et que la comparaison s’étend, du point de vue géographique, au champ d’application de la COTIF/CIM et à celui du SMGS.

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