Liste des abréviations

AGE
Plate-forme européenne-AGE

AIEP
Association internationale des usagers d’embranchements particuliers

AIM
Accord concernant les rapports entre transporteurs dans le transport international ferroviaire de marchandises

AIV
Accord concernant les rapports entre entreprises de transport dans le cadre du transport ferroviaire international des voyageurs

APTU
Règles uniformes concernant la validation de normes techniques et l’adoption de prescriptions techniques uniformes applicables au matériel ferroviaire destiné à être utilisé en trafic international (Appendice F à la COTIF)

ATMF
Règles uniformes concernant l’admission technique de matériel ferroviaire utilisé en trafic international (Appendice G à la COTIF)

CER
Community of European Railways and Infrastructure Companies

CG
Conditions générales

CGT
Conditions générales de transport

CIM
Règles uniformes concernant le contrat de transport international ferroviaire des marchandises (Appendice B à la COTIF)

CIT
Comité international des transports ferroviaires

CIV
Règles uniformes concernant le contrat de transport international ferroviaire des voyageurs (Appendice A à la COTIF)

CNUDCI

Commission des Nations Unies pour le droit commercial international

COLPOFER
Collaboration des services de police ferroviaire et de sécurité

COTIF
Convention relative aux transports internationaux ferroviaires

CP (CIM/SMGS)
Condition paritculières de responsabilité

CPT
Conditions particulières de transport

CRTD
Convention UNECE sur la responsabilité civile pour les dommages causés au cours du transport de marchandises dangereuses par route, rail et bateaux de navigation intérieure

CTTT
Coordinating Council on Transsiberian transportation

CUI
Règles uniformes concernant le contrat d’utilisation de l’infrastructure en trafic international ferroviaire (Appendice E à la COTIF)

CUU
Contrat uniforme d’utilisation des wagons

CUV
Règles uniformes concernant les contrats d’utilisation de véhicules en trafic international ferroviaire (Appendice D à la COTIF)

EBU
Union Européenne des Aveugles

ECF
European Cyclists’ Federation

ECO
Economic Cooperation Organization

EDF
European Disability Forum

EDI
Echange des données informatisées

EF
Entreprise ferroviaire

EGTC
European General Terms and Conditions of Use of Railway Infrastructure

EPF
Fédération Européenne des Voyageurs

EPR
European Performance Regime

ERA
Académie de Droit Européen [Trier (DE)]

ERA
Agence ferroviaire européenne (European Railway Agency)

FFG
Freight Focus Group (de la CER)

FIATA
Fédération Internationale des Associations de Transitaires et Assimilés

FTE
Forum Train Europe

GCC-CIV/PRR
Conditions générales de transport pour le transport ferroviaire des voyageurs

GI
Gestionnaire d’infrastructure

GIE
Eurail Groupe d’intérêt économique Eurail

GLV-CIM
Guide lettre de voiture CIM

GLV-CIM/SMGS
Guide lettre de voiture CIM/SMGS

GLV-TC
Guide lettre de voiture CIM transport combiné

GLW-CUV
Guide lettre wagon CUV

GR CIM/SMGS
Guide des réexpéditions CIM/SMGS

GTM-CIT
Guide du trafic marchandises du CIT

GTT-CIV
Guide titres de transport CIV

GTV-CIT
Guide du trafic voyageurs du CIT

IATA
International Air Transport Association

ICC
Chambre de commerce internationale

IDIT
Institut du droit international du transport [Rouen (FR)]

IRT
Titre de transport avec réservation intégrée (Integrated Reservation Ticket)

IRTHP
International Rail Ticket Home Printing

IRU
Union internationale des transports routiers

ISO
Organisation internationale de normalisation

IVT
Union internationale des tarifeurs

NHM
Nomenclature Harmonisée Marchandises

NRT
Titre de transport sans réservation intégrée [Non (integrated) Reservation Ticket]

OCDIV
Organe de contrôle pour l’application des tarifs et des décomptes du trafic international voyageurs et bagages (Team audit)

OMC
Organisation mondiale du commerce

OMD
Organisation mondiale des douanes

OSCE
Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe

OSJD
Organisation pour la cooperation des chemins de fer

OTIF
Organisation intergouvernementale des transports internationaux ferroviaires

PRR (Rail-PRR)
Règlement (CE) No 1371/2007 du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2007 sur les droits et obligations des voyageurs ferroviaires

PWG
Passenger Working Group (de la CER)

RAILDATA
International Organisation of Cargo Railway Undertakings for Development and Production of Central Information and Data Exchange Systems for European Freight Rail Transport

RCF
Groupe réglementation comptable et financière

RIC
Accord sur l’échange et l’emploi des voitures en trafic international

RID
Règlement concernant le transport international ferroviaire des marchandises dangereuses( Appendice C à la COTIF)

RIV
Règlement pour l’emploi réciproque des wagons en trafic international

RNE
RailNetEurope

RPT
Rail Pass Ticket

SCIC
Conditions particulières de transport internationales

SMGS
Accord concernant le transport international des marchandises par chemin de fer (OSJD)

SMPS
Accord concernant le transport international des voyageurs par chemin de fer (OSJD)

STI TAF
Spécification Technique d’Interopérabilité sur les applications télématiques pour le fret

STI TAP
Spécification Technique d’Interopérabilité sur les applications télématiques pour les services voyageurs

TAG
Ticketing Action Group (de l’UIC)

TAP-MD
Telematic Application Passenger – Maintenance and Developppment

TAP-NT
Telematic Application Passenger – New Ticketing

TEO
Tarif Est Ouest

TSI
Spécification Technique d’Interopérabilité

TVA
Taxe sur la valeur ajoutée

UAC
Union arabe des chemins de fer

UE
Union européenne

UIC
Union internationale des chemins de fer

UIP
Union internationale des wagons privés

UIRR
Union internationale des sociétés de transport combiné rail-route

UITP
Union internationale desTransports publics

UNECE
Commission Economique des Nations Unies pour l’Europe

UNIDROIT
Institut international pour l’unification du droit privé

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