CIT-Info

CIT-Info 3/2017

CIT-Info 3/2017

  • Révision des règles PRR
  • Digitalisation dans le trafic voyageur
  • Conférence des services des réclamations voyageurs CIT/UIC
  • Rapport du Groupe pilotage CIM/SMGS
  • Commission CUI
  • Pro Domo
  • Calendrier CIT
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CIT-Info 1/2017

CIT-info 1/2017

  • Le secteur ferroviaire a-t-il besoin de la « coopétition » ?
  • La Commission européenne se penche sur les droits des voyageurs dans le transport multimodal
  • La voie vers un droit uniforme
  • De nouveaux outils d’aide à la disposi­tion des membres du CIT
  • Révision de la STI TAP en 2019
  • Réunion entre la Commission euro­péenne et les NEB sur les droits des voyageurs
  • La 20ème réunion de la Commission CIM du CIT met le cap sur la numérisation dans le transport des marchandises
  • Nouvelles de la réunion du Groupe de travail Multimodalité
  • Résumé de quelques affaires judi­ciaires du domaine de l’utilisation de l’infrastructure
  • Droit et pratique
  • Pro Domo
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CIT-Info 3/2016

CIT-Info 3/2016

  • Nouveautés dans l’application de la COTIF et de ses Appendices
  • Assistance et protection des données – principaux thèmes de la Conférence des services des réclamations voyageurs
  • La CJUE s’est prononcée sur la question de la conclusion du contrat de transport entre un voyageur et un transporteur ferroviaire
  • Orientations interprétatives relatives à l’Air PRR : un moyen pour sortir de l’impasse ?
  • «Interopérabilité juridique CIM/SMGS»:la numérisation fait son apparition
  • Projet du CIT « Transports ferroviaires d’envois postaux » avec l’UPU et le CCTT
  • Application de l’AIM par le transporteur substitué
  • Réunion d’automne du Comité du CIT
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CIT-Info 1/2016

CIT-Info 1/2016

  • Application généralisée de la COTIF 1999
  • Journées bernoises
  • La protection des données à l’ère du numérique
  • Révision éventuelle du Rail PRR
  • MCOOP: Nouveau guide du CIT
  • Directive concernant les voyages à forfait et les prestations de voyage liées
  • Journées bernoises: partie voyageurs
  • Commission CIM du CIT
  • Groupe de travail Multimodalité
  • Workshop «Envois postaux par le rail»
  • Journées bernoises: partie Marchandises
  • Modification du contrat de transport
  • Le MoU concernant le transport des envois postaux a été signé à Berne
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CIT-Info 5/2015

CIT-Info 5/2015

  • Le contrat de transport dans le cadre du Règlement Rome I
  • Assemblée générale de l’OTIF
  • Conférence des services des réclamations voyageurs CIT/UIC
  • La Cour Suprême des Etats-Unis examine l’affaire ÖBB-Personenverkehr AG contre Carol Sachs
  • Projet CIT/OSJD « Interopérabilité juridique CIM/SMGS »
  • Envois postaux en trafic CIM/SMGS entre la Chine et l’Europe
  • Indications des marchandises dangereuses dans la lettre de voiture CIM/SMGS
  • Réunion d’automne du Comité du CIT
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CIT-Info 3/2015

CIT-Info 3/2015

  • Suède: ratification de la COTIF 1999
  • Adhésion de l’Azerbaïdjan à la COTIF en tant que 50ème membre
  • Le SMGS révisé entre en vigueur le 1er juillet 2015
  • Mise en oeuvre des droits des voyageurs et nouveaux produits du CIT à l’agenda de la Commission CIV
  • Workshop UIC/CIT sur l’e-ticketing
  • Actualités du Groupe de travail CIM
  • Actualités du Groupe de travail « Multimodalité »
  • Début et fin du contrat de transport international ferroviaire de marchandises
  • L’OSJD et le CIT officialisent leur collaboration
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CIT-Info 1/2015

CIT-Info 1/2015

  • Italie : ratification de la COTIF 1999
  • Commission Européenne: conditions d’accès à l’infrastructure ferroviaire
  • Protection des données à caractère personnel des voyageurs
  • Nouveau document du CIT concernant le transport de marchandises dangereuses par des voyageurs
  • Tableau de comparaison CMR – CIM – et nouvellement SMGS
  • Conférence internationale de Prague sur les transports ferroviaires
  • Nouvelles du Groupe de travail CIM
  • Les organisations ferroviaires présentent les E-CG-I actualisées à la Commission européenne
  • Comment les délais de livraison sont-ils calculés en trafic international ferroviaire de marchandises ?
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CIT-Info 5/2014

CIT-Info 5/2014

  • CCTT : plate-forme d’intégration dans le domaine des transports eurasiatiques
  • Conférence annuelle des services des réclamations voyageurs
  • Initiative Full Service Model (FSM)
  • Le système de carte à puce des transports publics avalisé par la cour suprême des Pays-Bas
  • La juridiction néerlandaise rejette le droit à indemnisation en cas de réacheminement par des moyens propres
  • Transports eurasiatiques de marchandises – Nouvelles opportunités pour les entreprises ferroviaires
  • Droit et pratique
  • Pro domo
  • Calendrier CIT
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CIT-Info 3/2014

CIT-Info 3/2014

  • Droits des voyageurs et ticketing
  • La France et l’Italie mettent en place leur NEB
  • SIAFI 2014 : Séminaire interactif relatif aux activités ferroviaires internationales
  • Dernières nouvelles sur la lettre de voiture électronique CIM/SMGS
  • Interopérabilité juridique pour les transports eurasiatiques ferroviaires de marchandises : CGT EurAsia
  • Le CIT renforce sa collaboration avec
  • le Forum Train Europe (FTE)
  • Droit et pratique – accident et faute du voyageur
  • Comité éxécutif 1/2014
  • Conférence des services des réclamations voyageurs
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CIT-Info 1/2014

CIT-Info 1/2014 [PDF]

  • Conférence EU « Logistics in 2030 »
  • Vote du Parlement européen sur la révision du Air PRR
  • Questions sur l’interprétation du Rail PRR
  • Révision de la COTIF en 2014: les suggestions du CIT
  • Influence des entreprises ferroviaires sur les conditions d’utilisation de l’infrastructure
  • Le CIT regarde vers l’avenir
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CIT-Info 5/2013

CIT-Info 5/2013 (PDF)

  • Conférence CIT/IRU sur la multimodalité : l’occasion de faire le point de la situation
  • Le CIT prépare la révision de la COTIF
  • Exemptions au PRR en Croatie
  • Forum économique euro-asiatique 2013
  • Arrêt ÖBB : les transporteurs sont responsables même en cas de force majeure
  • Rapport de la Commission européenne sur les droits des voyageurs ferro­viaires
  • Petit code-barres Aztec pour les billets imprimés sur papier sécurisé
  • Rentrée chargée pour les experts du trafic voyageurs
  • Conférence des services des réclamations voyageurs
  • Distinction claire entre le « transporteur » et « l’émetteur » sur les billets
  • Nouvelles de la dernière réunion du Groupe juridique / Groupe d’experts CIM/SMGS
  • Le Groupe d’experts CIT « Multimodalité » adopte les CG trafic fer-mer
  • Droit et pratique
  • Pro domo
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CIT-Info 3/2013

CIT-Info 3/2013 (PDF)

  • Assemblée générale de la CER à Rome
  • Multimodalité : le CIT fixe les orientations
  • UIC Commercial and Distribution Forum
  • Contrats de coopération entre transporteurs
  • Workshop on Rail Passengers’ Rights
  • Nouvelles du Groupe juridique et du Groupe d’experts CIM/SMGS
  • 3ème Conférence régionale sur la facilitation du commer­ce et la promotion du Corridor de transit par le Caucase (CTC)
  • Conférence CIT/IRU « Multimodalité : environnement juridique, politique et pratique »
  • Lettre de voiture uniforme CIM/SMGS : nouvelle brochure d’information CIT/OSJD pour la clientèle
  • Droit et pratique
  • Pro domo
  • Mises au concours de nouveaux postes au CIT
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CIT-Info 1/2013

CIT-Info 1/2013 (PDF)

  • Assemblée générale et Assemblée régionale « Europe » de l’UIC
  • Signature du Protocole de collaboration entre le CIT et le CCTT à Paris
  • Marges de manœuvre juridiques et limites du « Through Ticketing »
  • Nouvelles de la dernière réunion du Groupe de travail CIV du CIT
  • Obligation d’assister les passagers aériens même en cas de force majeure
  • Rapport sur la mise en œuvre du PRR
  • Interopérabilité juridique CIV/SMPS – A la recherche de la sécurité juridique
  • Les derniers résultats du projet CIT/OSJD « Interopéra­bilité juridique CIM/SMGS »
  • Enquête en cours de la Commission européenne relative au projet e-Freight
  • Pro domo
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CIT-Info 4/2012

CIT-Info 4/2012 (PDF)

  • L’OTIF a un nouveau Secrétaire général
  • Rapport de la CER et du CIT relatif à la mise en œuvre du Règlement sur les droits des voyageurs
  • Le CIT participe à la XXIème session plénière du Conseil de coordination des transports transsibé­riens
  • 22ème réunion du Groupe de travail CIV
  • Qu'est-ce qui se cache derrière l’abréviation STI TAP ?
  • Succès de la Conférence des services des réclamations voyageurs
  • Le Groupe juridique et d’experts CIM/SMGS travaille au développement du projet du CIT et de l’OSJD
  • Etat actuel du projet « CIM et lettre de voiture électro­nique »
  • Renforcement des relations entre les services des réclamations marchandises
  • Droit et pratique
  • Pro domo

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CIT-Info 2/2012

CIT-Info 2/2012 (PDF)

  • Journées bernoises ‒ Partie générale
  • La Géorgie devient le 48ème Etat membre de l’OTIF
  • Symposium des juristes de l’IRU : Cohabitation ou confrontation des différents systèmes juridi­ques ?
  • Journées bernoises ‒ Voyageurs
  • Interopérabilité juridique CIV/SMPS : quel est l’objectif ?
  • Rapport sur les droits des voyageurs ferroviaires
  • Journées bernoises ‒ Marchandises
  • 15ème réunion de la Commission CIM du CIT : Projets et nouveautés adoptées
  • Lettre de voiture CIM/SMGS : la Chine accélère le pas
  • Le CIT rend visite au Secrétariat de la FIATA à l’occa­sion des réunions 2012 au siège de l’organisation
  • Journées bernoises ‒ Infrastructure
  • Etat des réserves à l’encontre des RU CUI
  • Droit et pratique
  • Pro domo
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CIT-Info 6/2011

CIT-Info 6/2011 (PDF)

  • La direction du CIT passe le relais
  • La Géorgie deviendra membre de l‘OTIF
  • Conférence CFF 2011 en matière de régulation
  • Nouvelle affaire relative au PRR devant la CJUE
  • Révision des GCC-CIV/PRR
  • Nouveau guide pour le trafic voyageurs
  • Comparaison entre la COTIF/CIV et le SMPS
  • Développement des produits marchandises du CIT
  • Nouveau cadre juridique pour la lettre de voiture élec­tronique CIM
  • Trafic ferroviaire eurasiatique : un besoin d’interopéra­bilité juridique et une volonté de travailler ensemble
  • Evolution dangereuse de la jurisprudence
  • Droit et pratique
  • Assemblée générale 2011
  • Journées bernoises
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CIT-Info 4/2011

CIT-Info 4/2011 (PDF)

  • Adhésion de l’Union Européenne à la Convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF)
  • Régime de responsabilité dans la coopération transfrontalière
  • L’Union européenne et les régions voisines : Plan d’action pour une coopération étroite dans le domaine des transports
  • Droits des passagers aériens
  • Un AIV pour le trafic est-ouest
  • Information sur les retards
  • e-RailFreight – les chemins de fer européens réalisent un pas important dans le futur
  • Corridors ferroviaires européens de fret : visions et réglementations
  • Etat d’avancement du projet «Interopérabilité juridique CIM/SMGS»
  • Point sur les travaux du GT CIM
  • Union douanière Russie – Bélarus – Kazakhstan : un atout pour la poursuite de l’extension de l’utilisation de la lettre de voiture CIM/SMGS
  • Droit et pratique
  • Pro domo
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CIT-Info 2/2011

CIT-Info 2/2011 (PDF)

  • Adhésion de l'Union européenne à la COTIF: plus qu'une question de temps ?
  • L'Arménie, 47ème Etat membre de l'OTIF
  • Livre blanc de l'UE - Importance pour le CIT
  • Comparaison des droits des voyageurs rail/air/mer/route (suite)
  • Nouvel AIV dès le 1er janvier 2012
  • Le ticketing à l'heure d'un monde sans frontière
  • Nouveautés dans les produits marchandises du CIT dès le 1er juillet 2011
  • La DB AG soutient l'initiative de l'UNECE pour une harmonisation juridique
  • Multimodalité : une activité essentielle dans le programme futur du CIT
  • Séminaire CIT/OSJD à Astana avec la participation des Chemins de fer chinois
  • Le plombage des wagons ... une question sans fin
  • Nouvelle parutions
  • Etude de l'UE concernant les régimes de résponsabilité régissant les relations entre gestionnaires d'infrastructure et entreprises ferroviaires
  • Conditions générales relatives à l'utilisation de l'infrastructure (EGTC)
  • European Performance Regime
  • Droit et pratique
  • Pro domo : Comité 1/2011, Nouveau membre

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CIT-Info 6/2010

CIT-Info 6/2010 (PDF)

  • Recast du 1er Paquet ferroviaire
  • Le projet bruxellois de droit européen des contrats
  • Conférence des CFF sur la régulation à Berne
  • L'UIRR fête ses 40 ans
  • Droit des voyageurs : Aspects politiques
  • Workshop "Les titres de transport de A à Z"
  • La lettre de voiture CIM/SMGS de l'Europe jusqu'en Chine
  • Marchandises : Développement des produits du CIT
  • RAILDATA fête ses 15 ans
  • Les nouvelles RU CUI
  • European GTC of Use of Infrastructure
  • Droit et pratique
  • Assemblée générale 2010 du CIT
  • Nouveaux membres
  • Départ de Rainer Freise
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CIT-Info 4/2010

CIT-Info 4/2010 (PDF)

  • Cap vers l'ouest : La Chine mise sur le rail pour les transports vers l'Occident
  • Le Monténégro membre de l'OTIF depuis le 1er juillet 2010
  • Droit des voyageurs : Etat des exemptions au PRR
  • Consultation sur l'AIV
  • Campagne de l'UE sur les droits des voyageurs
  • Elaboration d'un modèle simplifié de lettre de voiture ?
  • L'OSCE également encourage le fret ferroviaire intercontinental
  • Maintenance des wagons
  • Le Parlement européen favorable aux Règles de Rotterdam
  • Incoterms® 2010
  • Le "Commentaire de Freise" sur le droit du transport ferroviaire
  • European Performance Regime : Confidentialité des données
  • Droit et pratique: Quelles règles s'appliquent aux locomotives remorquées ?
  • Colloque de l'IDIT "Droits des passagers & Mobilité"
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CIT-Info 2/2010

CIT-Info 2/2010 (PDF)

  • Journées bernoises 2010 : cas pratique
  • Retards en trafic voyageurs : possibilité de s'exonérer de toute responsabilité
  • Plus d'harmonisation dans le droit des contrats
  • Commission CIM : nouveautés dans les produits marchandises
  • Les Règles de Rotterdam : conséquences pour les EF
  • Le chemin de fer, trait d'union dans les pays sans accès à la mer
  • Nouveaus trafics CIM/SGMS entre la France et la Russie
  • Droit et pratique : points communs entre la Directive 2008/118 CE et les RU CIM
  • Pro domo : adhésion des RZD et changements dans les membres du CIT
  • Evénement à venir
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CIT-Info 8/2009

CIT-Info 8/2009 (PDF)

  • Mieux légiférer dans l'UE
  • Entrée en vigueur du PRR
  • XVIII session plénière du Conseil de coordination des transports transsibériens
  • L'UNECE et la CEMN soutiennent les projets sur les corridors eurasiatiques et la mer Noire
  • Séminaire UIC/RZD "Utilisation des wagons en trafic international ferroviaire"
  • Le Forum Fret de l'UIC met au point son programme d'activités pour 2010
  • Groupe de travail CIM
  • Probable entrée en vigueur des nouvelles RU CUI au 1er décembre 2010
  • Pro domo

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CIT-Info 6/2009

CIT-Info 6/2009 (PDF)

  • Révision des CUI
  • Entrée en vigueur de l'Accord intergouvernemental sur le réseau du Chemin de fer transasiatique
  • Workshop "Nouveaux droits des voyageurs" du 30 juin 2009
  • Tarif Est-Ouest
  • Lettre de voiture unique CIM/SMGS de l'Atlantique à l'Oural: état des travaux
  • Séminaire CIT/OSCE/UNECE au Turkménistan sur les facilitations douanières et la collaboration entre les réseaux ferroviaires d'Asie centrale
  • e-RailFreight - Réunion des responsables de projet
  • Réunion de printemps du Groupe de travail CIM
  • Droit et pratique
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CIT-Info 4/2009

CIT-Info 4/2009 (PDF)

  • La 63e session de la Commission économique pour l'Europe sous le signe de la crise économique mondiale
  • Pratiques anticoncurrentielles : droits des victimes bientôt renforcés !
  • Réunion avec les associations de voyageurs
  • Compte rendu de la réunion du Forum Passagers de l'UIC - Paris, 28 avril 2009
  • L'étape "GCC-CIV/PRR" franchie !
  • Révolution dans le domaine de la responsabilité civile en droit ferroviaire
  • e-RailFreight - Une nouvelle étape importante est franchie
  • Situation actuelle des travaux menés dans le cadre du projet "Interopérabilité juridique CIM/SMGS" du CIT et de l'OSJD
  • L'Asie centrale, région clé du fret ferroviaire eurasiatique
  • Facteurs de réussite pour les transports entre l'Asie et l'Europe (Conférence de Prague)
  • Pro domo
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CIT-Info 2/2009

CIT-Info 2/2009 (PDF)

  • Journées bernoises : Partie commune
  • Journées bernoises : Trafic voyageurs
  • Convention de la CNUDCI : les nouvelles « règles de Rotterdam­ »
  • Commerce et transports dans une économie mondialisée
  • CER Passenger Working Group
  • Lettre de voiture CIM/SMGS : des transports pour VW s'effectuent depuis fin 2008 également depuis Velka Ida vers Kaluga 1
  • Nouvelles du projet e-RailFreight
  • Conférence e-Freight de la DG TREN
  • La notion de détenteur de wagon selon la COTIF est désormais aussi ancrée dans le droit européen
  • Conseil juridique
  • Pro domo
  • Conférence des services après-vente marchandises
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CIT-Info "Numéro spécial COTIF 1999"

Numéro spécial/Mai 2006 (pdf)

  • Editorial
  • La nouvelle COTIF: Convention de base
  • Les nouveautés en trafic voyageurs
  • Les nouveautés en trafic marchandises
  • Les nouveautés dans le droit des wagons
  • Utilisation de l'infrastructure
  • Questions pratiques liées à l'entrée en vigueur
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CIT-Info 2/2017

CIT-Info 2/2017

  • La poste sur le rail entre la Chine et l’Europe de l’Ouest
  • Procédure de révision de la COTIF
  • Protection des données
  • Décisions de la 19e Commission CIV
  • Nouvelles du groupe de travail CIM
  • Conférence des services des réclamations marchandises 2017
  • Révision des Règles uniformes CUI
  • Inscription d’informations au moyen de codes sur la lettre de voiture CIM
  • Pro Domo
  • Calendrier CIT
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CIT-Info 4/2016

CIT-Info 4/2016

  • Transport à travers quatre pays – 1’000 pages de contrats
  • Données des dossiers passagers (PNR)
  • Révision des produits du CIT en trafic voyageurs
  • Rôle des organismes nationaux chargés de l’application des droits des passagers dans le cadre de l’Air PRR
  • Groupe de travail CIM du CIT
  • Commission Multimodalité du CIT
  • Groupe d’Experts « Scellés » du CIT
  • Le Groupe de travail CUI accueille son nouveau Président
  • Standardisation des contrats pour l’utilisation de l’infrastructure
  • Inscription du transporteur contractuel sur la lettre de voiture
  • Assemblée générale 2016 du CIT
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CIT-Info 2/2016

CIT-Info 2/2016

  • Workshop d’adhésion de l’Azerbaïdjan à la COTIF à Bakou
  • Commission CIV
  • Groupe de travail CIV/SMPS
  • Transfert de données personnelles vers des pays non membres de l’UE en trafic international de voyageurs
  • Groupe de travail CIM du CIT
  • Conférence des services des réclamations marchandises 2016 du CIT
  • La Commission CUI prend congé de sa Présidente en exercice
  • Perte de colis à main : quand la responsabilité du transporteur est-elle engagée en vertu des RU CIV ?
  • Etablissement du procès-verbal de constatation (CIT20)
  • Réunion de printemps du Comité du CIT
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CIT-Info 6/2015

CIT-Info 6/2015

  • L’acquis Schengen : quelles sont les obligations des transporteurs ferroviaires?
  • Le Groupe de travail CIV examine l’impact de l’évolution du droit européen
  • Nouveau Guide des titres de transport ferroviaires internationaux (MIRT)
  • Séminaire « Transports internationaux ferroviaires de voyageurs est – ouest »
  • Décision de la Cour Suprême des États-Unis en faveur des ÖBB
  • Commission Multimodalité
  • Groupe de travail CIM
  • La Commission CUI examine la proposition du nouveau libellé de l’art. 1 CUI
  • Indication de la valeur de la marchandise sur la lettre de voiture CIM
  • Assemblée générale 2015 du CIT
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CIT-Info 4/2015

CIT-Info 4/2015

  • Nouveau guide pour les titres de transport ferroviaires internationaux: MIRT
  • Nouveau Guide pour les contrats de coopération: MCOOP
  • La Commission européenne a publié les orientations interprétatives relatives au Rail PRR
  • De nouveaux outils interactifs pour soutenir le travail quotidien des membres du CIT
  • Conférence annuelle des services des réclamations marchandises
  • Nouvelles de la réunion annuelle du Groupe juridique et d’experts CIM/SMGS
  • Travaux actuels du CIT dans le domaine de la multimodalité
  • Acceptation de la marchandise au transport – Etablissement de l’étiquette-wagon
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CIT-Info 2/2015

CIT-Info 2/2015

  • Facilitation du transport ferroviaire international dans la région de la CESAP
  • Défis et opportunités dans les transports est – ouest de voyageurs
  • La Colpofer et le CIT unis dans la lutte contre la fraude
  • Mise en oeuvre des CGT EurAsia
  • La Commission CIM du CIT
  • Transports internationaux de colis postaux par le rail
  • Le nouveau Groupe de travail CUI du CIT entame ses travaux
  • Admissibilité de limites inférieures de responsabilité dans les CG du gestionnaire de l’infrastructure relatives au contrat d’utilisation de l’infrastructure ferroviaire
  • Comité du CIT 1/2015
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CIT-Info 6/2014

CIT-Info 6/2014

  • Congrès mondial 2014 de la FIATA
  • Davantage de sécurité juridique pour les membres du CIT – Une priorité absolue pour le Groupe de travail CIV
  • Groupe de travail CIV/SMPS : début de la deuxième phase du projet
  • L’article 36 § 3 a) CIV ne comprend pas le risque du « transport effectué en wagon découvert »
  • Groupe de travail « Scellés » de la CER
  • Première réunion de la Commission Multimodalité du CIT
  • Le transport ferroviaire, colonne vertébrale de l’intégration économique maghrébine et euro-méditerranéenne
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CIT-Info 4/2014

CIT-Info 4/2014

  • Thèmes du CIT examinés au sein de la Commission de révision de l’OTIF
  • Réunion de la Commission CIV
  • Guide relatif aux régimes de responsabilité COTIF/CIV-PRR – SMPS
  • Conférence annuelle des services des réclamations marchandises
  • Rencontre entre le CIT et les organisations de la clientèle et de la douane
  • Groupe de travail CIM, juin 2014
  • Responsabilité dans le cadre du contrat d’utilisation aux Pays-Bas
  • Nouvelle version des EGTC
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    CIT-Info 2/2014

    CIT-Info 2/2014 [PDF]

    • La multimodalité, gage d’avenir du chemin de fer
    • Journées bernoises – synthèse partie trafic voyageurs
    • Répartition des indemnités de retard entre transporteurs dans l’AIV
    • Journées bernoises – synthèse partie trafic marchandises
    • La Commission CIM du CIT adopte deux nouveaux produits pour les transports eurasiatiques et les transports multimodaux
    • Nouvelles du projet « Multimodalité » du CIT
    • Etat des lieux du contrat d’utilisation de l’infrastructure ferroviaire
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    CIT-Info 6/2013

    CIT-Info 6/2013 (PDF)

    • Prochain grand événement à l’OTIF : la Commission de révision
    • Journées bernoises 2014 : sous le signe de la multi­modalité
    • Promesses tenues pour les droits des voyageurs : entreprises ferroviaires et autorités nationales renforcent leur coopération
    • Suites de l’affaire ÖBB
    • COLPOFER – une approche commune dans la crimi­nalité
    • Le Groupe de travail CIV/SMPS du CIT prépare un guide relatif aux régimes de responsabilité COTIF/CIV-PRR – SMPS
    • A l’ordre du jour du Groupe de travail CIM
    • Dernières nouvelles de la récente réunion du Groupe de pilotage et des coordinateurs CIM/SMGS
    • Actualisation des « European General Terms and Conditions of use of railway infrastructure (EGTC) »
    • Droit et pratique
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    CIT-Info 4/2013

    CIT-Info 4/2013 (PDF)

    • Assemblée générale et Assemblée européenne de l’UIC les 26 et 27 juin 2013 à Paris
    • Conférence internationale du CCTT sur le transport des marchandises sur la mer Baltique et les connexions des ports maritimes
    • Déclaration de Batumi visant à faciliter les transports dans le Caucase du Sud
    • SIAFI UIC 2013 : formation pour jeunes managers des chemins de fer
    • Décisions de la Commission CIV en trafic voyageurs
    • Multimodalité : comment articuler les différents droits des voyageurs ?
    • Workshop on Rail Passengers’ Rights
    • Conférence des services des réclamations voyageurs
    • Rencontre annuelle des services des réclamations marchandises
    • Au menu du Groupe de travail CIM
    • 17ème réunion de la Commission CUI
    • 3ème Conférence du corridor 1 à Thoune en Suisse
    • Droit et pratique
    • Pro domo
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    CIT-Info 2/2013

    CIT-Info 2/2013 (PDF)

    • La Commission Economique des Nations Unies pour l’Europe (UNECE) approuve la déclaration politique
    • Le Pakistan adhère à la COTIF : une extension majeure du champ d’application
    • Renforcement des droits des passagers aériens dans l’UE
    • Rencontre avec les autorités chargées de l’application du PRR
    • L’affaire ÖBB : la force majeure n’est pas reconnue par l’Avocat Général
    • Obligation d’informer en temps réel les voyageurs sur les perturbations
    • Formulaire d’annonce de supports de billets manquants
    • Nouvelles avancées dans le développement des pro­duits marchandises du CIT
    • Conférence internationale sur le transport ferroviaire des marchandises entre l’Europe et l’Asie (IRFC 2013)
    • Appel de Prague
    • Nouvelles de la réunion du Groupe d'experts « Multimodalité »
    • Conférence des services des réclamations marchan­dises
    • Actualisation des European GTC relatives à l’utilisation de l’infrastructure
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    CIT-Info 5/6-2012

    CIT-Info 5/6-2012 (PDF)

    • Participation active du CIT au 7ème Congrès ferroviaire du VDV
    • Adoption de la déclaration politique relative à un droit du transport ferroviaire eurasiatique
    • Un workshop de l’UIC et du CIT sur l’e-Ticketing riche en enseignements
    • Le fond de garantie CIT 2012 est mieux protégé au niveau international
    • La Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) rend sa première décision relative aux droits des voyageurs en trafic ferroviaire
    • Interopérabilité juridique CIV/SMPS : prochaines étapes
    • Conférence Global Rail Freight à Tanger
    • Lancement des transports ferroviaires de marchandises en provenance de la Chine vers l’Europe avec la lettre de voiture uniforme CIM/SMGS
    • Le point sur les travaux du Groupe de travail CIM
    • Nouveau modèle de lettre de voiture CIM / lettre wagon CUV transport combiné
    • Les scellés en trafic international ferroviaire des marchandises
    • 16ème réunion de la Commission CUI du 7 novembre 2012
    • Droit et pratique
    • Pro domo
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    CIT-Info 3/2012

    CIT-Info 3/2012 (PDF)

    • Recours préjudiciel devant la CJUE exercé par les chemins de fer autrichiens
    • Décisions de la Commission CIV
    • Le fond de garantie CIT 2012 est introduit
    • Dialogue avec les NEB
    • Développements en cours dans les droits des passagers aériens
    • Séminaire CIT/OTIF « Les transports multimodaux et leur importance pour les entreprises ferroviaires » à Odessa
    • Le point sur les travaux du Groupe de travail CIM
    • Séminaire Wascosa à Lucerne sur la gestion des flottes de véhicules par les ECM
    • Infrastructure : Développements actuels
    • Droit et pratique
    • Pro domo
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    CIT-Info 1/2012

    CIT-Info 1/2012 (PDF)

    • Nouvelle directive européenne sur les droits des consommateurs
    • Séminaire du SSC sur le commerce maritime
    • Communication sur les droits des passagers
    • Révision du Règlement sur les droits des passagers aériens
    • Fond de garantie 2012
    • Annonce : Workshop on Rail Passengers’ Rights
    • Lettre de voiture électronique CIM : les travaux prennent forme
    • Les travaux en cours dans le domaine du transport de matières dangereuses
    • Annonce : Conférence des services des réclamations marchandises
    • Préannonce : Séminaire « Multimodale Beförderungen und deren Bedeutung für die Eisenbahnverkehrsunternehmen »
    • Régime de performance et Recast
    • Droit et pratique
    • Pro domo
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    CIT-Info 5/2011

    CIT-Info 5/2011 (PDF)

    • La Chine ouvre son réseau ferré à l'utilisation de la lettre de voiture CIM/SMGS
    • Réunion du Conseil de coordination des transports transsibériens (CCTT): le CIT concrétise d'importants projets
    • Le CIT félicite Libor Lochman
    • Fraude avec des titres de transport
    • Révision des GCC-CIV/PRR
    • Rail Credit Card Sized Tickets (RCCST) et fond de garantie 2012
    • Droits des voyageurs dans la pratique
    • Développements dans le domaine de la lettre de voiture électronique
    • Multimodalité: futurs travaux du CIT dans le domaine du trafic fer-mer
    • Check-list "Accords traitement des réclamations"
    • Levée progressive des réserves à l'encontre des RU CUI
    • Droit et pratique
    • Pro domo
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    CIT-Info 3/2011

    CIT-Info 3/2011 (PDF)

    • Livre blanc de la Commission, travaux du CIT en trafic CIM/SMGS et multimodalité: point de la situation
    • Relance du Registre international pour les garanties portant sur le matériel roulant ferroviaire
    • Le Maroc ratifie la COTIF
    • L'UE adhère à l'OTIF
    • L'interopérabilité juridique désormais aussi en trafic voyageurs
    • La transposition du Règlement STI TAP dans sa phase initiale
    • PRR: constitution d'un groupe d'experts
    • PRR: première affaire devant la Cour de Justice de l'UE
    • AIV: règles comptables
    • L'échange international de données tarifaires au coeur des débats
    • Conférence 2011 des services des réclamations marchandises: objectifs atteints
    • Interopérabilité juridique CIM/SMGS
    • Collaboration renforcée avec le Conseil de coordination des transports transsibériens
    • Les CGT EurAsia sur les rails
    • La Commission européenne examine les EGTC
    • Droit et pratique
    • Pro domo









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    CIT-Info 1/2011

    CIT-Info 1/2011 (PDF)

    • Message du nouveau Président du CIT
    • Demande d'adhésion de l'Arménie à la COTIF
    • Accords de coopératin transfrontaliers
    • Le projet de voie large jusqu'à Vienne est techniquement et juridiquement réalisable
    • Comparaison des droits des voyageurs rail/air/mer
    • Ticketing - Futur Livre blanc
    • Ticketing - Le papier, encore promis à un bel avenir !
    • Directive sur les droits des consommateurs
    • Première pierre d'un droit intercontinental du transport ferroviaire
    • Intervention décisive des Chemins de fer kazakhs dans le projet " Interopérabilité juridique CIM/SMGS "
    • Réunion de la Commission CIM du CIT
    • Dernière ligne droite pour les Conditions générales relatives à l'utilisation de l'infrastructure
    • Réserves CUI
    • La Commission européenne publie une étude sur la responsabilité entre gestionnaire d'infrastructure et transporteur
    • Droit et pratique : empêchements au transport / réclamations de voyageurs
    • Pro domo

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    CIT-Info 5/2010

    CIT-Info 5/2010 (PDF)

    • La Jordanie rejoint l'OTIF
    • Des nouveautés dans le RID 2011
    • L'UE lance le portail européen e-Justice
    • Début des travaux de révision de l'AIV
    • Through ticketing : Nouveau thème pour l'UE
    • CCST : Nouveau format pour les titres de transport internationaux
    • Sus aux contrefaçons de titres de transport !
    • La Russie appelle de ses voeux une harmonisation du droit
    • Lettre de voiture CIM/SMGS : de l'Atlantique au Pacifique, par voie terrestre et maritime
    • CUI : Retour à l'uniformité et à la sécurité juridiques
    • Pro domo : Le Comité prépare l'Assemblée générale 2010
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    CIT-Info 3/2010

    CIT-Info 3/2010 (PDF)

    • Une ligne de 1520 mm de Vienne à Vladivostok
    • Etat des lieux 5 mois après l'entrée en vigueur du PRR
    • Nuage de cendres volcaniques et droits des passagers aériens
    • Collaboration entre services après-vente
    • Le CIT actif dans la région SPECA
    • Sur la voie de l'uniformité juridique CIM/SMGS
    • Entrée en vigueur des RU CUI révisées le 1er décembre 2010
    • Droit et pratique : Mentions dans la lettre de voiture
    • Pro domo : Caractère contraignant de décision du CIT
    • Adhésion de NTV
    • Evénements à venir
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    CIT-Info 1/2010

    CIT-Info 1/2010 (PDF)

    • Journées bernoises 2010
    • Partie commune
    • Partie trafic voyageurs
    • Partie trafic marchandises
    • La Russie a adhéré à la COTIF
    • Nouvel AIV applicable depuis le 3.12.2009
    • Exemptions au PRR
    • Responsabilité EF-GI : consultation des stakeholders
    • Droit et pratique : services de bus internationaux
    • Pro domo : nouveaux membres
    • Evénements à venir
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    CIT-Info 7/2009

    CIT-Info 7/2009 (PDF)

    • La Russie adhère à la COTIF
    • Assemblée générale de l'OTIF
    • Tribunal compétent en cas d'annulation de vol
    • Responsabilité pour tout le voyage : réponse de la Commission européenne
    • Droits des voyageurs : effervescence au sein des entreprises
    • Train test Islamabad-Istanbul
    • Derniers développements dans le projet "Interopérabilité juridique CIM/SMGS"
    • Utilisation de l'infrastructure : dossiers actuels
    • Droit et pratique
    • Pro domo
    • Journées bernoises
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    CIT-Info 5/2009

    CIT-Info 5/2009 (PDF)

    • Le Groupe de travail TCV sur une nouvelle voie
    • CER : enquêtes sur la transposition du PRR
    • Nouveau projet d'AIV
    • Lettre aux directeurs du trafic voyageurs
    • Conférence des services après-vente marchandises
    • Les résultats des travaux des groupes et projets fret de l'UIC passés en revue
    • Réunion commune Douanes/Entreprises ferroviaires
    • Workshop OTIF/ECO sur le transport ferroviaire de marchandises entre l'Europe et l'Asie
    • Conseil juridique
    • Pro domo
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    CIT-Info 3/2009

    CIT-Info 3/2009 (PDF)

    • Journées bernoises : Les conditions générales en théories et en pratique
    • Journées bernoises : Trafic marchandises
    • Politique des transports 2010-2050
    • Groupe de travail CIV
    • Réunion des Groupes d'études Prix et Distribution et systèmes
    • Conférence annuelle de la Fédération Européenne des Voyageurs (EPF)
    • 50ème conférence de la COLPOFER - Berlin, 2 et 3 avril 2009
    • Réunion annuelle de la Commission CIM
    • Lettre de voiture CIM/SMGS utilisée aussi sur les corridors V et IX
    • Les facilitations douanières globales constituent un thème essentiel pour les autorités douanières du Kazakhstan
    • L'UNECE accorde une attention accrue à une intermodalité globale
    • Séminaires
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    CIT-Info 1/2009

    CIT-Info 1/2009 (PDF)

    • Priorités de l'UE en matière de politique des transports en 2009
    • L'UE souhaite renforcer la protection des consommateurs
    • Nouveaux droits pour les passagers voyageant en bus ou en bateau
    • Droits des passagers aériens - Annulation de vol en cas de problème technique
    • Workshop CIT/OSJD "Traitement des réclamations CIM/SMGS"
    • Résultats de la 11ème réunion du Groupe de pilotage CIM/SMGS
    • Séminaire de l'OTIF à Bakou
    • e-RailFreight - nouvelles brèves
    • Nouvelles propositions de la Commission européenne en vue de la création de corridors ferroviaires internationaux
    • Conférence des services après-vente marchandises
    • High level meeting concernant les EurGTC
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